La doctrine
La doctrine représente l’ensemble des ouvrages dans lesquels les auteurs expliquent et interprètent le droit.
Les auteurs portent un regard sur la législation, la jurisprudence et l’évolution du droit.
Elle est une source matérielle importante et vivante du droit.
Cependant, elle ne représente pas une source formelle, contrairement aux autres sources du droit. La doctrine influence les tribunaux, le législateur, mais elle ne lie pas les tribunaux. Elle peut être adoptée par ceux-ci, mais elle peut aussi bien être repoussée.
Voici les différents types de doctrine :
a. Les monographies

Les monographies représentent des ouvrages complets et détaillés sur un domaine de droit précis, rédigés par un expert dans le domaine.
Ce sont des ouvrages généraux qui couvrent l’ensemble de la matière.
Exemples de monographies :
- le livre « La vente » de Pierre-Gabriel Jobin et Michelle Cumyn
- le livre « Les obligations » de Jean-Louis Baudouin et Pierre-Gabriel Jobin
b. Les ouvrages collectifs

Les ouvrages collectifs recensent plusieurs études/articles provenant de différents auteurs sur un thème choisi. Ce thème est souvent dédié à une personne ou un évènement précis.
Ex. Quelques ouvrages contiennent dix chapitres écrits par dix auteurs différents.
La page titre de l’ouvrage comprend souvent les mentions « mélanges » ou « actes de colloque ». Ce type de publication peut aussi se faire sous la direction (dir.) d’un auteur.
Exemples d'ouvrages collectifs :
- le livre « Mélanges Jean Pineau », écrit sous la direction (dir.) de Benoît Moore
- le livre « Les mélanges Gérald-A. Beaudoin – Les défis du constitutionnalisme », de Pierre Thibault et Benoît Pelletier, sous la direction
(dir.) de Louis Perret
c. JurisClasseur Québec

L’encyclopédie « JurisClasseur Québec » est disponible sur le moteur de recherche de Lexis Advance / Quicklaw.
Il s’inspire du savoir-faire et de la tradition d’excellence du réputé « JurisClasseur France » pour offrir à la communauté juridique québécoise une œuvre d’envergure.
Dorénavant incontournable en droit québécois et canadien, cette encyclopédie est entièrement adaptée aux besoins des juristes québécois.
Cette encyclopédie possède plusieurs collections, notamment :
- en droit civil
- en droit du travail
- en droit des affaires
- en droit pénal
- en droit public
d. Les documents et les rapports des organismes publics + les sites gouvernementaux

Plusieurs organismes publics publient des documents ou des rapports à titre d’information pour le public ou pour rendre des comptes au gouvernement.
Voici des exemples d’organismes publics qui publient des documents ou des rapports :
- les Affaires autochtones et du Nord du Canada
- la Commission canadienne des droits de la personne
- le Ministère de la Justice du Québec
Le gouvernement du Québec publie aussi plusieurs informations à l’intention du public sur leurs différents sites.
Exemples de sites gouvernementaux :
- le site internet du Curateur public du Québec
- le site internet de la Commission québécoise des libérations conditionnelles
e. Les articles de revues juridiques

Plusieurs articles sont publiés dans des revues juridiques – imprimées ou électroniques.
Voici quelques exemples de revues juridiques :
- « Les Cahiers de droit » de la Faculté de droit de l’Université Laval
- la « Revue de droit de l'Université McGill »
f. Les collections des chambres professionnelles


Deux chambres professionnelles publient des études et des articles dans leur collection :
- le Barreau du Québec
- la Chambre des notaires
Le Barreau du Québec possèdent plusieurs collections :
- les Congrès annuels du Barreau = des formations offertes dans le cadre de congrès
- les Développements récents = les nouveautés et les mises à jour dans les différents domaines
- la Collection de droit = 13 volumes annuels rédigés par un praticien d’expérience
La Chambre des notaires possèdes aussi plusieurs collections :
- les Cours de perfectionnement du notariat = quelques volumes publiés à chaque année
- l’Entracte = un magazine trimestriel sous forme d’articles dossiers et entrevues
- le Répertoire de droit = des livres références en lien avec différents domaines de droit notarial
g. Les lois annotées

Les lois annotées sont enrichies d’annotations qui bonifient la recherche.
En plus du texte de loi, l’auteur crée des liens avec la jurisprudence et la doctrine pertinentes à chaque article, mais aussi avec des articles de loi connexes.
Les lois annotées constituent une véritable mine d’or pour repérer les grandes lignes de l’interprétation à donner aux articles de loi.
Exemples de lois annotées :
- le « Code civil du Québec annoté », de Jean-Louis Baudouin et Yvon Renaud
- la « Loi sur la protection de la jeunesse annotée», de Louis Charrette et autres
h. Les dictionnaires et les encyclopédies


Les dictionnaires juridiques représentent une aide précieuse pour la rédaction juridique en raison des définitions, des traductions anglaises, des synonymes et des notes de l’auteur.
Voici des exemples de dictionnaires :
- le « Dictionnaire de droit québécois et canadien », de Me Hubert Reid
- le « Vocabulaire juridique » français, de Gérard Cornu
Une encyclopédie est un ouvrage de référence visant à synthétiser et à vulgariser toutes les connaissances de façon à les rendre accessibles au public, dans un but d'éducation, d'information ou de soutien à la mémoire culturelle.
Voici des exemples d’encyclopédies :
- « L'encyclopédie canadienne » (histoire du Canada)
- « l’encyclopédie Universalis » (monde francophone)
i. Les billets de blogue et les articles de journaux

Un blogue est un site web utilisé pour la publication périodique et régulière d'articles sur un sujet ou un domaine particulier.
Ils permettent à son auteur, le blogueur, d’exprimer une opinion.
Exemples de blogues juridiques :
- Le blogue juridique des Éditions Yvon Blais
- Le blogue juridique des juristes de la "Société québécoise d'information juridique (Soquij)
- Le site internet d’un cabinet d’avocats qui explique certaines notions aux futurs clients
Les articles de journaux constituent aussi un type de doctrine.
Si l’auteur est un journaliste, vous pouvez reprendre les faits, car ils recherchent, vérifient, commentent et communiquent des nouvelles et des affaires publiques.
Attention : les termes juridiques peuvent être mal utilisés, car les journalistes ne sont pas juristes.
Parfois, un ancien juge, un avocat ou un notaire donnera son opinion sur un dossier en particulier ou sur un domaine de droit. Il peut donc être cité.
Important : Si l’auteur n’est pas identifié, l’agence de presse doit être mentionnée.
Exemples :
- La Presse canadienne
- Associated Press
- Agence France-Presse
Lorsque l’auteur ou l’agence de presse ne peuvent être identifiés = On se tient loin !
La doctrine sur les différents logiciels de recherche
- Doctrine en ligne du CAIJ = eDOCTRINE - CAIJ
- Lois annotées du CAIJ = Lois annotées - eLOIS - CAIJ
- Doctrine de CanLii = Doctrine | CanLII
- Doctrine de la Soquij = Repérer de la doctrine | Centre d'aide SOQUIJ
- Doctrine de Lexis Advance / Quicklaw = Sources (lexis.com)
- Doctrine en ligne de La Référence = Collections doctrinales | Éditions Yvon Blais (thomsonreuters.ca)
Les différentes maisons d'édition dans le domaine juridique
Voici les trois maisons d’éditions spécialisées les plus connues dans le domaine du droit québécois et canadien :
- Wilson & Lafleur = Wilson et Lafleur
- Les Éditions Yvon Blais = Thomson Reuters
- Les Éditions Thémis = Les éditions Thémis
Autres outils disponibles pour repérer de la documentation juridique
Lorsque vous avez à consulter de la documentation juridique, plusieurs documents (papiers ou numériques) sont disponibles, et ce, à plusieurs endroits.
- Bibliothèque de l’Université Laval = Bibliothèque ULaval
- Barreau du Québec = Normes, outils, références et guides
- Chambre des notaires = Publications de la Chambre
- Chaîne Évolu-Ciel = Chaîne Évolu-Ciel
- Éducaloi = La loi expliquée en un seul endroit
- Encyclopédie canadienne = Droit et politique
- Chambre des huissiers = Chambre des huissiers de justice du Québec
- Répertoires des municipalités du Québec = Répertoire des municipalités
- Registraire des entreprises = Registraire des entreprises
- Calcul des taxes TPS et TVQ (2025) = Calcul des taxes